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IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR DU SITE WEB

Société : Confiserie du Roy René, dont le siège social est situé 5380 Route d’Avignon (RD7N) 13089 Aix-en-Provence immatriculée sous le numéro 621 620 921 RCS Aix-en-Provence.
Directeur Général : Madame Laure PIERRISNARD
Numéro de téléphone/fax : (33) 04.42.39.29.89 / 04.42.24.41.94
Email : royrene@calisson.com
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 42 621 620 921
Numéro Siren : 621 620 921

COORDONNÉES DE L’HÉBERGEUR DU SITE

Société : F1 Communication Services au capital de 15 550 euros, dont le siège social est
situé Impasse Opaline V 13510 Eguilles (France) immatriculée sous le numéro 441 530 102
RCS Aix-en-Provence.
Gérant : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT
Numéro de téléphone/fax : 0442930698 / 0985783519
Email : hebergement@f1-groupe.fr
Site web : http://www.f1-groupe.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société La Confiserie du Roy René.

DÉCLARATION A LA CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l´objet d´une déclaration (N° 1878310) auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé.

DROIT APPLICABLE

Ces conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

 

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