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IDENTIFICATION DE L’EDITEUR DU SITE WEB

• Société : [__]au capital de [__] euros, dont le siège social est situé [__], immatriculée sous le numéro [__] RCS Aix-en-Provence.

• Gérant : [__]

• Numéro de téléphone/fax : [__] / [__]

• Email : [__]

• Numéro de TVA Intracommunautaire : [__]

• Numéro Siren : [__]


COORDONNEES DE L’HEBERGEUR DU SITE

• Société : SA SI Web au capital de 60 000 euros, dont le siège social est situé 400, rue Pierre Bethier - 13797 Aix-en-Provence (France) immatriculée sous le numéro [__] RCS [__].

• Gérant : Monsieur Christian Marquié

• Numéro de téléphone/fax : 0442901605 / 0442901607

• Email : info@siweb.fr

• Site web : http://www.siweb.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société La Confiserie du Roy René.



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